Mentions Légales

ÉDITION 

Directeur de la publication : FILLIOL Pierre, Président du Syndicat local 
Ce site est édité́ par : Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis, syndicat professionnel régi par la loi du 21 mars 1884 
Adresse : Le Colombaz, Rue des Rochers, 73480 Lanslevillard 
Téléphone : 04 79 05 92 43 
Contact par e-mail à ce lien 
Enregistrée à la mairie de Lanslevillard
Numéro Siret : 329 339 857 00016 
Code APE : 9411Z correspondant à l’activité des organisations patronales et consulaires. 

RÉALISATION ET HÉBERGEMENT DU SITE 
Conception et réalisation : Valraiso – 8 place Colbert – 69001 LYON Téléphone : 04 27 19 31 63 
Charte graphique : Marc Vandamme 
L’hébergement du site : ESDI 2010 Téléphone : 04 79 05 94 20 

CREDITS PHOTOS
Alban Pernet
Mélanie Gravier - Tout Sourire Photo

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE 
Tous les droits de propriété intellectuelle, en particulier les droits d’auteur, portant sur la structure générale du site internet relatif à l’ESF de Val Cenis ainsi que sur les textes, images, animées ou non, photographies, son et tout autre élément composant le site internet relatif à l’ESF de Val Cenis demeurent la propriété exclusive du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis, sous réserve des éléments protégés par un droit de propriété intellectuelle et appartenant à un tiers.

Les informations disponibles sur les sites internet ne peuvent être utilisées qu'à des fins strictement personnelles.

Toute exploitation, commerciale ou non, notamment tout téléchargement, toute copie, reproduction, modification, distribution, transmission, diffusion, adaptation, traduction ou représentation intégrale ou partielle du site internet par tout moyen et procédé actuel ou futur sur tout support actuel ou futur sans autorisation préalable et écrite du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis, est interdite et susceptible de donner lieu à des poursuites judiciaires, notamment au titre de la contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivant du code de propriété intellectuelle, sous réserve de l’application de l’article L.122-5 dudit code.

Cette interdiction vaut quel que soit le procédé de reproduction, de représentation et/ou de modification, et quelle qu'en soit la durée.

Toute utilisation autorisée des éléments composant ou figurant sur le site internet et appartenant au Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis doit se faire sans dénaturation, modification ou altération quelconque.

La dénomination ESF est une marque déposée par le Syndicat National des Moniteurs du Ski Français sous le numéro 1 725 190 en son dernier renouvellement.

Tout usage d’un signe similaire ou identique pour désigner des produits et/ou services identiques ou similaires est interdit sauf autorisation préalable expresse du Syndicat National des Moniteurs du Ski Français.  

COLLECTE DE DONNÉES PERSONNELLES 
Lors de vos visites sur le site internet de l’ESF de Val Cenis, le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis peut être amené à vous demander certaines informations vous concernant afin d'être en mesure de vous identifier ou de vous proposer des services personnalisés et d'être à votre écoute. 

Ainsi, votre nom, votre prénom et votre adresse e-mail pourront vous être demandées notamment lors de votre demande de contact via le site internet de l’ESF de Val Cenis.

Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis pourra vous adresser une lettre d'information sur l'actualité de l’ESF de Val Cenis. À tout moment vous pouvez demander à ne plus recevoir ce type d'informations en cliquant sur le lien de désinscription prévu à cet effet dans chaque lettre d'information que vous recevez.

Certaines informations vous concernant devront être obligatoirement communiquées pour que vous puissiez accéder au service concerné. Les informations revêtant un caractère obligatoire sont signalées par un astérisque. En cas de réservation, veuillez-vous référer à nos conditions générales de vente pour connaître notre politique de traitement des données.  
 

LIENS HYPERTEXTES (RESPONSABILITÉ) 
Les liens hypertextes présents sur le site orientant les utilisateurs vers d’autres sites internet n’engagent pas la responsabilité du Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis quant au contenu de ces sites. 

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L’établissement de lien vers notre site ne requiert pas d’autorisation. Le Syndicat Local des Moniteurs du Ski Français de Val Cenis dégage toute responsabilité dans ce cas. 

MEDIATION
Après avoir saisi la direction de l’E.S.F. et à défaut de réponse satisfaisante ou en l’absence de réponse dans un délai de 60 jours, le client peut saisir le médiateur du Tourisme et du Voyage, dont les coordonnées et modalités de saisine sont disponibles sur son site : www.mtv.travel.

© Valcenis 2008 www.esf-valcenis.com déclaré sous numéro dossier n°1116330 à la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL)

Mise à jour de cette page "Mentions Légales" : 09/10/2018


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